Mentions legales STT Étanchéité

1. Informations générales.

Mentions légales STT Étanchéité

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est précisé aux utilisateurs du site STT Étanchéité.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Dénomination sociale : STT ÉTANCHÉITÉ
Forme juridique : Société par Actions Simplifiée Unipersonnelle (SASU)
SIREN : 899 929 285
SIRET (siège) : 899 929 285 00026
RCS : 899 929 285 R.C.S. Toulouse
TVA intra-communautaire : FR59899929285
Capital social : 1 500,00 €
Siège social : APT 407, 47 Chemin de la Flambère, 31300 Toulouse
Téléphone : [numéro de téléphone]
E-mail : [adresse e-mail]
Directeur de la publication : [Nom du dirigeant], en sa qualité de Président de la société
Hébergeur du site : [Nom de l’hébergeur] – [Adresse de l’hébergeur] – [Téléphone de l’hébergeur]

2. Propriété intellectuelle

Le site STT ÉTANCHÉITÉ.com et l’ensemble de ses contenus (textes, images, logos, vidéos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive de STT ÉTANCHÉITÉ, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation préalable est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

3. Responsabilité

STT ÉTANCHÉITÉ met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site. Toutefois, elle ne peut être tenue responsable en cas d’erreurs, d’omissions ou d’indisponibilité du site.

L’utilisateur reconnaît utiliser les informations du site sous sa responsabilité exclusive. STT ÉTANCHÉITÉ ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

4. Données personnelles et cookies

Les informations collectées sur le site sont utilisées exclusivement dans le cadre des relations commerciales avec STT ÉTANCHÉITÉ. Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la Loi Informatique et Libertés, les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant.

Les cookies utilisés sur le site servent à améliorer l’expérience utilisateur. L’utilisateur peut gérer ses préférences via les paramètres de son navigateur.

Pour toute demande concernant les données personnelles, veuillez contacter [adresse e-mail de contact].

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers d’autres sites web. STT ÉTANCHÉITÉ ne saurait être tenue responsable du contenu de ces sites ni de leur politique de confidentialité.

6. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Toulouse.

📍 Contact :

STT ÉTANCHÉITÉ
Adresse : APT 407, 47 Chemin de la Flambère, 31300 Toulouse
E-mail : [adresse e-mail]
Téléphone : [numéro de téléphone]

STT ÉTANCHÉITÉ se réserve le droit de modifier ces mentions légales à tout moment. Les mises à jour seront publiées sur cette page.